{"id":487,"date":"2022-01-12T17:41:33","date_gmt":"2022-01-12T16:41:33","guid":{"rendered":"https:\/\/majolietruffe.fr\/?page_id=487"},"modified":"2022-01-19T18:58:51","modified_gmt":"2022-01-19T17:58:51","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/majolietruffe.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

Mentions L\u00e9gales<\/h1><\/div><\/div>
<\/div>

Article 1 \u2013 Mentions l\u00e9gales<\/strong><\/h4>

1.1 Site<\/strong> (ci-apr\u00e8s \u00ab le site \u00bb) : Ma jolie truffe<\/p>

1.2\u00a0\u00c9diteur<\/strong>\u00a0(ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0l\u2019\u00e9diteur\u00a0\u00bb)\u00a0:
L\u2019entreprise individuelle Ma jolie truffe
situ\u00e9e : 8 rue Georges Cuvier 76100 Rouen
n\u00b0 SIRET: 87853008800011
Immatriculation Chambre des M\u00e9tiers et de l’Artisanat : 878530088RM076
N\u00b0 de t\u00e9l\u00e9phone: 0669747003
adresse mail : contact@majolietruffe.fr<\/a><\/p>

1.3 H\u00e9bergeur<\/strong> (ci-apr\u00e8s \u00ab l\u2019h\u00e9bergeur \u00bb) :<\/p>

Ce site est h\u00e9berg\u00e9 par OVH, SAS dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix. T\u00e9l : 08 203 203 63 \/ n\u00b0 indigo (0,118 \u20ac\/min)<\/p>

Article 2 \u2013 Acc\u00e8s au site<\/strong><\/h4>

L\u2019acc\u00e8s au site et son utilisation sont r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 un usage strictement personnel. Vous vous engagez \u00e0 ne pas utiliser ce site et les informations ou donn\u00e9es qui y figurent \u00e0 des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l\u2019envoi de courriers \u00e9lectroniques non sollicit\u00e9s.<\/p>

Article 3 \u2013 Contenu du site<\/strong><\/h4>

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images anim\u00e9es ou non, s\u00e9quences vid\u00e9o, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient \u00eatre utilis\u00e9es pour faire fonctionner ce site et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous les \u00e9l\u00e9ments reproduits ou utilis\u00e9s sur le site sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois en vigueur au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>

Ils sont la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re de l\u2019\u00e9diteur ou de ses partenaires. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces \u00e9l\u00e9ments, y compris les applications informatiques, sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de l\u2019\u00e9diteur, sont strictement interdites. Le fait pour l\u2019\u00e9diteur de ne pas engager de proc\u00e9dure d\u00e8s la prise de connaissance de ces utilisations non autoris\u00e9es ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.<\/p>

Article 4 \u2013 Gestion du site<\/strong><\/h4>

Pour la bonne gestion du site, l\u2019\u00e9diteur pourra \u00e0 tout moment :
\u2013  suspendre, interrompre ou limiter l\u2019acc\u00e8s \u00e0 tout ou partie du site, r\u00e9server l\u2019acc\u00e8s au site, ou \u00e0 certaines parties du site, \u00e0 une cat\u00e9gorie d\u00e9termin\u00e9e d\u2019internautes ;
\u2013  supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les r\u00e8gles de la N\u00e9tiquette ;
\u2013  suspendre le site afin de proc\u00e9der \u00e0 des mises \u00e0 jour.<\/p>

Article 5 \u2013 Responsabilit\u00e9s<\/strong><\/h4>

La responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur ne peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de d\u00e9faillance, panne, difficult\u00e9 ou interruption de fonctionnement, emp\u00eachant l\u2019acc\u00e8s au site ou \u00e0 une de ses fonctionnalit\u00e9s.<\/p>

Le mat\u00e9riel de connexion au site que vous utilisez est sous votre enti\u00e8re responsabilit\u00e9. Vous devez prendre toutes les mesures appropri\u00e9es pour prot\u00e9ger votre mat\u00e9riel et vos propres donn\u00e9es notamment d\u2019attaques virales par Internet. Vous \u00eates par ailleurs seul responsable des sites et donn\u00e9es que vous consultez.<\/p>

L\u2019\u00e9diteur ne pourra \u00eatre tenu responsable en cas de poursuites judiciaires \u00e0 votre encontre :
\u2013  du fait de l\u2019usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
\u2013  du fait du non-respect par vous des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>

L\u2019\u00e9diteur n\u2019est pas responsable des dommages caus\u00e9s \u00e0 vous-m\u00eame, \u00e0 des tiers et\/ou \u00e0 votre \u00e9quipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez \u00e0 toute action contre lui de ce fait.<\/p>

Si l\u2019\u00e9diteur venait \u00e0 faire l\u2019objet d\u2019une proc\u00e9dure amiable ou judiciaire \u00e0 raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l\u2019indemnisation de tous les pr\u00e9judices, sommes, condamnations et frais qui pourraient d\u00e9couler de cette proc\u00e9dure.<\/p>

Article 6 \u2013 Liens hypertextes<\/strong><\/h4>

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autoris\u00e9e par l\u2019\u00e9diteur. Tout lien devra \u00eatre retir\u00e9 sur simple demande de l\u2019\u00e9diteur, sans obligation de justification \u00e0 sa charge.
Toute information accessible via un lien vers d\u2019autres sites n\u2019est pas publi\u00e9 par l\u2019\u00e9diteur. L\u2019\u00e9diteur ne dispose d\u2019aucun droit sur le contenu pr\u00e9sent dans ledit lien.<\/p>

Article 7 \u2013 Collecte et protection des donn\u00e9es<\/strong><\/h4>

Vos donn\u00e9es sont collect\u00e9es par Ma jolie truffe \u2013 Corentine RENAUX<\/p>

Une donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9signe toute information concernant une personne physique identifi\u00e9e ou identifiable (personne concern\u00e9e); est r\u00e9put\u00e9e identifiable une personne qui peut \u00eatre identifi\u00e9e, directement ou indirectement, notamment par r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un nom, un num\u00e9ro d\u2019identification ou \u00e0 un ou plusieurs \u00e9l\u00e9ments sp\u00e9cifiques, propres \u00e0 son identit\u00e9 physique, physiologique, g\u00e9n\u00e9tique, psychique, \u00e9conomique, culturelle ou sociale.<\/p>

Les informations personnelles pouvant \u00eatre recueillies sur le site sont principalement utilis\u00e9es par l\u2019\u00e9diteur pour la gestion des relations avec vous, et le cas \u00e9ch\u00e9ant pour le traitement de vos commandes.<\/p>

Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sont les suivantes:
\u2013 Nom et pr\u00e9nom
\u2013 Adresse
\u2013 Adresse mail
\u2013 Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone
\u2013 Donn\u00e9es financi\u00e8res: dans le cadre du paiement des produits et prestations propos\u00e9s sur la Plateforme, celle-ci enregistre des donn\u00e9es financi\u00e8res relatives \u00e0 la carte de cr\u00e9dit de l\u2019utilisateur.<\/p>

La dur\u00e9e minimum de conservation des donn\u00e9es est de 5 ans et peuvent \u00eatre supprim\u00e9es sur demande \u00e9crite \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e dans l\u2019article 1.<\/p>

Article 8 \u2013 Droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et de d\u00e9r\u00e9f\u00e9rencement de vos donn\u00e9es<\/strong><\/h4>

En application de la r\u00e9glementation applicable aux donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :Le droit d\u2019acc\u00e8s : ils peuvent exercer leur droit d\u2019acc\u00e8s, pour conna\u00eetre les donn\u00e9es personnelles les concernant, en \u00e9crivant \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique suivante.
Dans ce cas, avant la mise en \u0153uvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l\u2019identit\u00e9 de l\u2019utilisateur afin d\u2019en v\u00e9rifier l\u2019exactitude.Le droit de rectification : si les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9tenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise \u00e0 jour des informations.
Le droit de suppression des donn\u00e9es : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, conform\u00e9ment aux lois applicables en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es.Le droit \u00e0 la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander \u00e0 la Plateforme de limiter le traitement des donn\u00e9es personnelles conform\u00e9ment aux hypoth\u00e8ses pr\u00e9vues par le RGPD.
Le droit de s\u2019opposer au traitement des donn\u00e9es : les utilisateurs peuvent s\u2019opposer \u00e0 ce que ses donn\u00e9es soient trait\u00e9es conform\u00e9ment aux hypoth\u00e8ses pr\u00e9vues par le RGPD.
Le droit \u00e0 la portabilit\u00e9 : ils peuvent r\u00e9clamer que la Plateforme leur remet les donn\u00e9es personnelles qui lui ont fourni pour les transmettre \u00e0 une nouvelle Plateforme.<\/p>

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, \u00e0 l\u2019adresse suivante\u00a0: 8 rue Georges Cuvier, 76100 Rouen
Ou par email, \u00e0 l\u2019adresse : contact@majolietruffe.fr<\/a><\/p>

Toute demande doit \u00eatre accompagn\u00e9e de la photocopie d\u2019un titre d\u2019identit\u00e9 en cours de validit\u00e9 sign\u00e9 et faire mention de l\u2019adresse \u00e0 laquelle l\u2019\u00e9diteur pourra contacter le demandeur. La r\u00e9ponse sera adress\u00e9e dans le mois suivant la r\u00e9ception de la demande. Ce d\u00e9lai d\u2019un mois peut \u00eatre prolong\u00e9 de deux mois si la complexit\u00e9 de la demande et\/ou le nombre de demandes l\u2019exigent.<\/p>

De plus, et depuis la loi n\u00b02016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilit\u00e9 d\u2019organiser le sort de leurs donn\u00e9es apr\u00e8s leur d\u00e9c\u00e8s.<\/p>

Pour plus d\u2019information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https:\/\/www.cnil.fr\/<\/a>
Les utilisateurs peuvent aussi introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la CNIL sur le site de la CNIL : https:\/\/www.cnil.fr<\/a>.<\/p>

Nous vous recommandons de de nous contacter un premier temps le contact au sein de la Plateforme avant de d\u00e9poser une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la CNIL, car nous sommes \u00e0 votre enti\u00e8re disposition pour r\u00e9gler votre probl\u00e8me.<\/p>

Article 9 \u2013 Utilisation des donn\u00e9es<\/strong><\/h4>

Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es aupr\u00e8s des utilisateurs ont pour objectif la mise \u00e0 disposition des services de la Plateforme, leur am\u00e9lioration et le maintien d\u2019un environnement s\u00e9curis\u00e9. La base l\u00e9gale des traitements est  l\u2019ex\u00e9cution du contrat entre l\u2019utilisateur et la Plateforme. Plus pr\u00e9cis\u00e9ment, les utilisations sont les suivantes :
\u2013 acc\u00e8s et utilisation de la Plateforme par l\u2019utilisateur ;
\u2013 gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme ;
\u2013 mise en \u0153uvre d\u2019une assistance utilisateurs ;
\u2013 v\u00e9rification, identification et authentification des donn\u00e9es transmises par l\u2019utilisateur ;
\u2013 personnalisation des services en affichant des publicit\u00e9s en fonction de l\u2019historique de navigation de l\u2019utilisateur, selon ses pr\u00e9f\u00e9rences ;
\u2013 pr\u00e9vention et d\u00e9tection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de s\u00e9curit\u00e9 ;
\u2013 gestion des \u00e9ventuels litiges avec les utilisateurs ;
\u2013 envoi d\u2019informations commerciales et publicitaires, en fonction des pr\u00e9f\u00e9rences de l\u2019utilisateur ;
\u2013 organisation des conditions d\u2019utilisation des Services de paiement.<\/p>

Article 10 \u2013 Politique de conservation des donn\u00e9es<\/strong><\/h4>

La Plateforme conserve vos donn\u00e9es pour la dur\u00e9e n\u00e9cessaire pour vous fournir ses services ou son assistance. 
Dans la mesure raisonnablement n\u00e9cessaire ou requise pour satisfaire aux obligations l\u00e9gales ou r\u00e9glementaires, r\u00e9gler des litiges, emp\u00eacher les fraudes et abus ou appliquer nos modalit\u00e9s et conditions, nous pouvons \u00e9galement conserver certaines de vos informations si n\u00e9cessaire, m\u00eame apr\u00e8s que vous ayez ferm\u00e9 votre compte ou que nous n\u2019avons plus besoin pour vous fournir nos services.<\/p>

Article 11 – Partage des donn\u00e9es personnelles avec des tiers<\/strong><\/h4>

Les donn\u00e9es personnelles peuvent \u00eatre partag\u00e9es avec des soci\u00e9t\u00e9s tierces exclusivement dans l\u2019Union europ\u00e9enne, dans les cas suivants :
\u2013 quand l\u2019utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en \u0153uvre de ces services, la Plateforme est en relation avec des soci\u00e9t\u00e9s bancaires et financi\u00e8res tierces avec lesquelles elle a pass\u00e9 des contrats ;
\u2013 lorsque l\u2019utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la Plateforme, des informations accessibles au public ;
\u2013 quand l\u2019utilisateur autorise le site web d\u2019un tiers \u00e0 acc\u00e9der \u00e0 ses donn\u00e9es ;
\u2013 quand la Plateforme recourt aux services de prestataires pour fournir l\u2019assistance utilisateurs, la publicit\u00e9 et les services de paiement. Ces prestataires disposent d\u2019un acc\u00e8s limit\u00e9 aux donn\u00e9es de l\u2019utilisateur, dans le cadre de l\u2019ex\u00e9cution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformit\u00e9 avec les dispositions de la r\u00e9glementation applicable en mati\u00e8re protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ;
\u2013 si la loi l\u2019exige, la Plateforme peut effectuer la transmission de donn\u00e9es pour donner suite aux r\u00e9clamations pr\u00e9sent\u00e9es contre la Plateforme et se conformer aux proc\u00e9dures administratives et judiciaires ;<\/p>

Article 12 \u2013 Offres commerciales<\/strong><\/h4>

Les utilisateurs sont susceptibles de recevoir des offres commerciales de l\u2019\u00e9diteur. S\u2019ils ne le souhaitent pas, ils peuvent adresser un email \u00e0 l\u2019adresse suivante : contact@majolietruffe.fr<\/a>
Les donn\u00e9es sont susceptibles d\u2019\u00eatre utilis\u00e9es par les partenaires de l\u2019\u00e9diteur \u00e0 des fins de prospection commerciale. En cas de refus, un email peut \u00eatre adress\u00e9 \u00e0 : contact@majolietruffe.fr<\/a>
Si, lors de la consultation du site, les utilisateurs acc\u00e8dent \u00e0 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, ils doivent s\u2019abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autoris\u00e9e et de tout acte pouvant constituer une atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e ou \u00e0 la r\u00e9putation des personnes. L\u2019\u00e9diteur d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 \u00e0 cet \u00e9gard.<\/p>

Article 13 \u2013 Cookies <\/strong><\/p>

Qu\u2019est-ce qu\u2019un \u00ab cookie \u00bb ?
Un \u00ab Cookie \u00bb ou traceur est un fichier \u00e9lectronique d\u00e9pos\u00e9 sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,\u2026) et lu par exemple lors de la consultation d\u2019un site internet, de la lecture d\u2019un courrier \u00e9lectronique, de l\u2019installation ou de l\u2019utilisation d\u2019un logiciel ou d\u2019une application mobile et ce quel que soit le type de terminal utilis\u00e9 (source : https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/cookies-traceurs-que-dit-la-loi<\/a> ).
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